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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROBONET France
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ROBONET FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROBONET FRANCE
ROBONET France, EURL

Numéro de dépôt :
4260912
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2026
ROBONET FRANCE de ROBONET France

Présentation de la marque ROBONET FRANCE

Déposée le 31 mars 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROBONET France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROBONET FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROBONET France domicilié(e) Rue du Pont Neuf, BP 39 - 30121 - MUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 996 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL IPARME, Mme PARNOT Mélanie domicilié(e) 14 rue Saint Claude - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque ROBONET FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBONET FRANCE arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.


ROBONET France, EURL - Rue du Pont Neuf, BP 39 - 30121 - MUS - France - SIREN 450996343


SELARL IPARME, Mme PARNOT Mélanie - 14 rue Saint Claude - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Robots (machines) ; nettoyeurs, non motorisés, de goulottes de clarificateurs ou décanteurs de stations d'épuration ; brosses (parties d'appareil de nettoyage) : tous ces produits étant fabriqués ou assemblés en France ;

Appareils et machines pour la purification de l'eau : tous ces produits étant fabriqués ou assemblés en France ;

Nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation, entretien et réparation de machines ; Installation et maintenance de nettoyeurs, non motorisés, de goulottes de clarificateurs ou décanteurs de stations d'épuration.