Marque enregistrée - Marque en vigueur

SecuRaccess
ROBOCATH, SAS

Numéro de dépôt :
4234725
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
SecuRaccess de ROBOCATH

Présentation de la marque SecuRaccess

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBOCATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SecuRaccess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBOCATH domicilié(e) 75 Route de Lyons-la-forêt - 76000 - Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 353 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, domicilié(e) 66 Rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SecuRaccess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SecuRaccess arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

ROBOCATH a également déposé les autres marques suivantes : ROBOCATH , ROBOCATH , R-grasp , ROBOCATH , R-drill , Cathbot , R-ONE , R-force , ROBOCATH


ROBOCATH, SAS - 75 Route de Lyons-la-forêt - 76000 - Rouen - France - SIREN 515353316


PLASSERAUD IP, - 66 Rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804219 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Robots (machines) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Services médicaux ; assistance médicale.