Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAM SYSTEME AUDIOVISUEL MOBILE
RoboCARE Lab

Numéro de dépôt :
4259798
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2026
SAM SYSTEME AUDIOVISUEL MOBILE de RoboCARE Lab

Présentation de la marque SAM SYSTEME AUDIOVISUEL MOBILE

Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par RoboCARE Lab auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAM SYSTEME AUDIOVISUEL MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est RoboCARE Lab domicilié(e) 8 esplanade Compans Caffarelli - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RoboCARE Lab, Dominique Blasco domicilié(e) 8 esplanade Compans Caffarelli - 31000 - Toulouse - France.

La marque SAM SYSTEME AUDIOVISUEL MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM SYSTEME AUDIOVISUEL MOBILE arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

RoboCARE Lab a également déposé les autres marques suivantes : RoboCARE Lab , PRESENCE+


RoboCARE Lab - 8 esplanade Compans Caffarelli - 31000 - Toulouse - France


RoboCARE Lab, Dominique Blasco - 8 esplanade Compans Caffarelli - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Inscription le 29 décembre 2020 - Rejet partiel n°806713 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Mécanismes pour appareils à prépaiement.