Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROBLES
ROBLES-SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4142928
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2024
ROBLES de ROBLES-SAS

Présentation de la marque ROBLES

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBLES-SAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBLES-SAS domicilié(e) 11 rue de la Fontaine Salée - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 704 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL, M. Frédéric DAVID domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque ROBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBLES arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.


ROBLES-SAS, Société par Actions Simplifiée - 11 rue de la Fontaine Salée - 44100 - NANTES - France - SIREN 803704840


CABINET DAVID TOURNEL, M. Frédéric DAVID - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675350 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Appareils et installations de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; installations de salles de bain préfabriquées ; blocs sanitaires préfabriqués comprenant vasque, plan vasque, toilettes (W.C.), douche et/ou baignoire ; cloisons pour bains-douches ;

Construction et installation de salles de bain préfabriquées ; construction et installation de blocs préfabriqués comprenant salle d'eau et kitchenette ; construction et installation de cloisons composites pour blocs sanitaires préfabriqués.