Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBIVAL
ROBIVAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1441973
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1997
ROBIVAL de ROBIVAL

Présentation de la marque ROBIVAL

Déposée le 3 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROBIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBIVAL domicilié(e) Allée Charles Baron, Z.I Les Auréats, 26000 VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS SOCIETES - France.

La marque ROBIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBIVAL est expirée depuis le 3 juin 1997.


ROBIVAL (S.A.R.L.) - Allée Charles Baron, Z.I Les Auréats, 26000 VALENCE. - France


JURIS SOCIETES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Acier (alliages d'), acier (billes d'), acier (boules d'), acier (fils d'), acier (tubes d'), acier (tuyaux d'), acier brut ou mi ouvré, alliage de métaux communs, aluminium (fils d'anneaux métalliques, aluminium, armatures pour conduites (métalliques), armatures pour courroies (métalliques), attache (colliers d') métalliques pour tuyaux, bagues métalliques, boulons métalliques, clapets de conduites d'eau (en métal), conduites d'eau métalliques conduits d'eau métalliques, coudes de tuyaux (métalliques), crochets (quincaillerie), anneaux de cuivre, cuivre brut ou mi ouvré, descente (tuyaux de) métalliques, drainage (clapets de tuyaux de) en métal, drainage (tuyaux de) métalliques, écrous métalliques embranchement (tuyaux d') métalliques, évier métalliques, fer (fil de), fer brut ou mi ouvré, fils en alliages de métaux communs, fils métalliques, (fonte brute ou mi ouvrée, laiton brut ou mi ouvré, manchons (quincaillerie métallique), manchons de tuyaux (métalliques), métaux communs bruts ou mi ouvrés, plomb brut ou mi ouvré, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux (métalliques), robinets de tonneaux (métalliques), rondelles en métal, tubes métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux flexibles, tuyaux métalliques, zinc, eau (machines pour la purification de l'), eau (réchauffeurs d'), eau (séparateurs d'), eau d'alimentation (régulateurs d'), échangeurs thermiques, filtrer (machines à), filtres (partie de machines ou de moteurs), pompes (machines), réchauffeurs d'eau, régulateurs, régulateurs de pression, robinets (parties de machines ou de moteurs), adoucissement de l'eau (appareils et installations pour l'), air (appareils et machines pour la purification de l'), air (dispositifs pour le refroidissement de l'), air (réchauffeurs d'), baignoires, bouchons de radiateurs, conduites d'eau, conduite de gaz, eau (accessoires de réglage et de sécurité pour appareils à eau (appareils à filtrer l'), eau (appareil de prise d'), eau (appareils pour la purification de l'), eau (appareils et installations pour l'adoucissement de l') eau (chauffe), eau (installations de distribution d'), eau (installations pour l'approvisionnement d'), eau (installations pour la purification de l'eau (installations pour le refroidissement de l'), eau (refroidisseurs d'), eau (réchauffeurs d'), eau (stérilisateurs d') gaz (accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à), gaz (accessoires de réglage et de sureté pour conduite de), gaz (régulateurs de), lavabos, robinets autres que les robinets de tonneaux et les parties de machines ou de moteurs, rondelles de robinets d'eau, sanitaires, clapets de tuyaux de drainage (en matière plastique), conduites d'eau (clapets de) en matières plastiques, robinets de tonneaux (non métalliques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.