Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMATECH
S.A.R.L. ROBITECH

Numéro de dépôt :
1707745
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2001
ROMATECH de ROBITECH

Présentation de la marque ROMATECH

Déposée le 18 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROMATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBITECH domicilié(e) Zone Artisanale de la HAUTE BEDOULE, 13240 SEPTEMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Raymond DELISLE, Avocat, 40, Rue Sainte - 13001 MARSEILLE - France.

La marque ROMATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMATECH est expirée depuis le 18 novembre 2001.


S.A.R.L. ROBITECH - Zone Artisanale de la HAUTE BEDOULE, 13240 SEPTEMES - France


Maître Jean Raymond DELISLE, Avocat, 40, Rue Sainte - 13001 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installation sanitaire