Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTEREY
ROBINOT-BERTRAND Marcel, nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1545147
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque MONTEREY

Déposée le 6 février 1989 par ROBINOT-BERTRAND Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTEREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBINOT-BERTRAND Marcel, nationalité franÇaise, domicilié(e) demeurant 7, rue du Moulin, 91880 BOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque MONTEREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTEREY est expirée depuis le 6 février 1999.

ROBINOT-BERTRAND Marcel a également déposé les autres marques suivantes : SYNTECRAN


ROBINOT-BERTRAND Marcel, nationalité franÇaise - demeurant 7, rue du Moulin, 91880 BOUVILLE - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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