Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROLF
ROBINETTERIE R. HAMMEL

Numéro de dépôt :
4471857
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
ROLF de ROBINETTERIE R. HAMMEL

Présentation de la marque ROLF

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par ROBINETTERIE R. HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est ROBINETTERIE R. HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Julie Haller domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque ROLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLF arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

ROBINETTERIE R. HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : MIX NOVA , MIX ALLIANCE , PROJED O BY HAMMEL , MIX SERENA , eco DESIGN , MIX NORMA , MIX ANTEA , RH 2000 , SANECO


ROBINETTERIE R. HAMMEL - ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France


IPSIDE, Madame Julie Haller - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 18 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746474 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Matériaux de construction métalliques; Vannes et clapets métalliques pour conduites d’eau; Robinets en métal [bouchons]; Barres d´appui métalliques pour douches et baignoires; Mains courantes en métal pour baignoires et douches; Siphons de sol, de vidange et d'évacuation en métal; Bondes métalliques; Tuyaux, tubes et flexibles, et leurs pièces, y compris vannes, en métal; Tuyaux métalliques pour la distribution et l'évacuation de liquides et de gaz; Tubes de raccord métalliques pour canalisations; Raccordements métalliques pour tubes et tuyaux; Bagues métalliques pour tubes et tuyaux; Raccords à rotule métalliques, raccords coudés métalliques et raccords rotatifs métalliques pour tuyaux; Dispositifs métalliques de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau; Eléments de fixation entièrement ou principalement métalliques, visserie et boulonnerie métallique; Petits articles de quincaillerie métallique; Écrous, verrous, chevilles, vis et attaches, en métal; Colliers métalliques de fixation pour tubes et tuyaux; Ferrures en métal pour tuyaux [raccords]; Câbles et fils métalliques non électriques; Conduits de chauffage en métal; Conduits métalliques pour gainage des tuyaux de gaz et raccorder des tuyaux de gaz à des appareils à gaz; Grilles d'aération métalliques; Joints métalliques destinés à prévenir les fuites de gaz; Cheminées d'évacuation en métal [ventilation]; Matériaux de soudage; Cuves métalliques; Réservoirs en métal; Réservoirs en métal de stockage de liquides [structures] et de décantation; Soupapes métalliques à clapet; Clapets de conduites d'eau en métal et clapets anti-retour en métal autres que pièces de machines ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de climatisation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau; Appareils et installations sanitaires; Systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; Installations de salles de bains, installation de plomberie pour salles de bains et installations de W-C; Sèche-cheveux, sèche-mains, sèche serviettes, porte-serviettes chauffés électriquement; Douches, cabines de douche et colonnes de douche; Bacs de douche; Barre de douche métallique; Tuyaux flexibles de douche; Appareils de douches, bouchons en métal pour douches, douches, douchettes et douches fixes, douches à main et au plafond, douchettes , pomme ou pommeaux de douches en tant qu'accessoires de douches, douchettes pour éviers [accessoires de plomberie], flexibles de douche, garnitures de douche, grilles pour bacs de douche, mélangeurs de douche, pare-douches, parois de cabines de douche [pare-douches], portes de douches, receveurs de douche, unités de douche, vannes de douche; Soupapes comme pièces d'installations sanitaires; Soupapes régulatrices du niveau d'eau; Soupapes de mélange se présentant comme des pièces d'installations sanitaires; Soupapes de sécurité (pièces d'installations sanitaires); Soupapes d'installations de plomberie; Baignoires, baignoires-douches; Cabines de bain; Appareils pour le vidage et le débordement des bains; Batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets (robinetterie) ; Becs de baignoires, bondes de vidage pour baignoires, bouchons en métal pour baignoires, buses de jets d'eau pour baignoires à remous, conduits de descente [parties d'installations sanitaires], corps de chauffe pour baignoires à remous, fonds de douche ou de baignoire, garnitures de baignoires, garnitures de baignoires, installations de baignoires de massage, jets de baignoire à remous, pare-baignoires, trop-pleins pour baignoires; Bidets; Armatures d'évacuation sanitaire pour bidets; Armatures d'évacuation sanitaire pour tubes d'écoulement; Éviers; Lavabos; Becs muraux pour éviers et pour lavabos; Bouchons de lavabos; Bouchons en métal pour éviers; Manchons [parties d'installations sanitaires]; Tuyaux en tant que parties d'installations sanitaires, tuyaux d'évacuation pour baignoires et pour lavabos; Tuyaux annelés en métal [pièces d'installations sanitaires], valves d'arrêt d'eau (pièces d'installations sanitaires); Toilettes [W-C]; Urinoirs [parties d'installations sanitaires]; Chasses d'eau; Couvercles de sièges de toilettes [W-C]; Sièges de toilettes [W-C]; Cuvettes de toilettes [W-C]; Lunettes de toilettes [parties d'installations sanitaires]; Réservoirs de chasse d'eau; Robinets à flotteur pour réservoirs de chasse d'eau; Poignées de chasse d'eau [parties d'installations sanitaires], Installations de conduites d'eau à usage sanitaire; Robinets; Robinets à eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau; Robinets à faible consommation d’eau; Robinets à levier unique pour éviers; Robinets à tournant sphérique; Robinets automatiques; Robinets sans contact; Robinets d'admission de vapeur; Robinets d'alimentation en eau; Robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à eau ou à gaz; Robinets de baignoires d'hydro massage; Robinets de bidets; Robinets de tuyaux, de canalisation et de conduites d'eau; Robinets de douche ou de baignoire ou de lavabo; Robinets de radiateurs; Robinets de radiateurs thermostatiques; Robinets de régulation du débit de d'eau ou de gaz; Robinets de régulation du débit d'eau; Robinets de vidange [accessoires de plomberie]; Robinets mélangeurs pour conduites d'eau; Robinets mélangeurs pour la régulation manuelle de la température de l'eau; Tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie); Aérateurs de robinets; Becs de robinets à eau; Brise-jet de robinets; Cannelle de robinet; Rondelles de robinets d'eau; Poignées de robinet; Protections de sécurité pour enfants pour robinets de baignoires; Mélangeurs [robinets]; Vannes [parties d'installations de robinetterie]; Vannes [parties d'installations sanitaires]; Vannes [robinets] en tant que pièces d'installations sanitaires; Vannes de contrôle d'eau pour robinets et pour baignoires [parties d'installations de robinetterie]; Vannes mélangeuses [robinets]; Vannes à flotteur [parties de robinets à flotteur]; Vannes d'arrêt pour la régulation de l'eau et du gaz; Appareils et installation de refroidissement et de chauffage de l'eau; Appareils et installation de chauffage par le sol; Appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; Installations d'eau chaude; Chaudières; Circulateurs d'eau pour chauffage; Groupes de sécurité pour appareils de production d'eau chaude en tant que partie d'installations sanitaires; Tubes de chaudières de chauffage; Alimentateurs de chaudières de chauffage; Accélérateurs de tirage [chauffage]; Brûleurs pour chaudières; Récupérateurs de chaleur; Appareils de distribution d'eau à usage sanitaire; Chauffe-eau; Pompes à chaleur; Régulateurs de pression en tant que parties de systèmes de distribution d'eau; Régulateurs de pression pour chauffe-eau et pour installations de gaz; Appareils de surpression pour installations de distribution d'eau et installations sanitaires; Purgeurs d'air pour installations de distribution d'eau; Purgeurs d'air pour installations de distribution et d'approvisionnement en eau; Purgeurs pour installations de chauffage à vapeur; Réservoirs d'eau chaude chauffés électriquement; Réservoirs d'eau sous pression; Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage); Vases sanitaires; Appareils de contrôle de la température pour radiateurs de chauffage central [vannes]; Appareils de détection de la température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; Capteurs de température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; Commutateurs sensibles à la température pour radiateurs de chauffage central [vannes thermostatiques]; Vannes de contrôle d'eau pour citernes d'eau; Vannes de contrôle de niveau en tant que pièces d'installations sanitaires; Limiteur thermostatique de sécurité (parties d'installation de chauffage); Limiteurs de température pour radiateurs de chauffage central [robinets]; Mitigeurs thermostatiques; Régulateurs pour appareils à eau et à gaz, pour installations à gaz et à eau; Régulateurs automatiques de température pour radiateurs de chauffage central; Régulateurs de gaz; Régulateurs de tirage [chauffage]; Vannes de contrôle de la température [parties d'installations de chauffage central]; Robinets thermostatiques; Conduits [parties d'installations sanitaires]; Cylindres pour eau chaude; Coudes pour tuyaux en matières plastiques en tant qu'éléments d'installations sanitaires; Dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires; Détendeurs de pression d'eau [accessoires de régulation et de sécurité]; Valves de décompression (pièces d'installations sanitaires); Collecteurs sanitaires; Réducteurs de débit pour dispositifs d'épuration de l'eau par osmose inverse; Installations d'élimination des déchets pour sanitaires; Installations d'évacuation des eaux usées pour douches, baignoires et lavabos, Equipement d'alimentation en eau et d'assainissement; Installations pour l'adoucissement de l'eau; Installations de filtration d'eau, Pompes sanitaires; Dispositif et installations à filtrer l'eau; Systèmes de filtration d'eau; Appareils de filtration d'eau; Appareils de filtration de l'eau à usage domestique et industriel; Carters de filtration (équipement pour le traitement de l'eau ou de l'air), à cartouche, à poche ou à membrane; Cartouches charbon actif pour la filtration de l'eau potable ou industrielle; Cartouches de filtration (équipement pour le traitement de l'eau ou de l'air); Filtres à usage industriel et domestique; Filtre à poche et poche de filtration, filtres de purification et de traitement d'eau, filtres de robinets [accessoires de plomberie], filtres électriques de purification de l'eau à usage domestique et filtres électriques pour la climatisation; Filtres électrostatiques pour la filtration d'eau; Filtres pour appareils de chauffage, filtres pour appareils de climatisation et filtres pour appareils sanitaires de distribution d'eau; Filtres pour éviers [accessoires de plomberie]; Filtres pour extracteurs de gaz; Filtres pour purificateurs d'eau; Membranes d'osmose inverse pour la filtration (équipement pour le traitement de l'eau); Membranes d'ultrafiltration sous forme de cartouche à fibre creuse ou film (équipement pour le traitement de l'eau ou de l'air); Membranes pour la filtration de l'eau [parties d'installations sanitaires]; porte-membrane d'ultrafiltration et d'osmose inverse; Stérilisateurs; Stérilisateurs d'eau; Stérilisateurs aux ultraviolets; Unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau]; Unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau]; Vannes [stérilisateurs]; Installations d'arrosage pour l'irrigation des sols; Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau; Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau; Appareils de détartrage de l'eau; Lampes à rayons ultraviolets pour installations pour l'épuration d'eau; Réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel; Réservoirs d'épuration d'eau, Appareils d'arrosage automatique pour jardins; Dispositifs d'arrosage d'eau [automatiques]; Appareils de ventilation; Dispositifs de ventilation; Grilles d'aération en tant que pièces de ventilateurs d'aspiration ;

Tuyaux, tubes, tuyaux en caoutchouc flexibles et leurs parties constitutives (y compris soupapes), et parties constitutives pour tuyaux rigides, non métalliques; Tubes et tuyaux flexibles non métalliques; Tuyaux flexibles en matières plastiques pour la plomberie; Conduites flexibles en matières plastiques pour la plomberie; Tuyaux flexibles en matières plastiques pour l'acheminement de gaz naturel; Tuyaux d'arrosage; Vannes anti retour en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Clapets en caoutchouc; Garnitures non métalliques pour tuyaux flexibles; Accouplements non métalliques pour tuyaux flexibles; Connecteurs non métalliques pour tubes; Raccords de tuyauterie essentiellement composés de plastique; Raccords coudés non métalliques pour tuyaux flexibles; Raccordements non métalliques pour tubes et tuyaux; Accessoires non métalliques (raccords) pour tubes flexibles et pour tuyaux en tant que pièces de conduites d'eau rigides; Colliers non métalliques de réparation et de jonction pour tuyaux; Colliers en caoutchouc pour la fixation de tuyaux; Manchons d'accouplement non métalliques pour tubes; Articles en caoutchouc destinés au raccordement de tuyaux et de conduites; Articles en caoutchouc destinés à sceller des tubes; Bagues en caoutchouc utilisées comme joints de raccordement de tuyaux, bagues d'étanchéité, anneaux en caoutchouc, garnitures d'étanchéité, bourrelets d'étanchéité; Joints; Joints de dilatation flexibles; Joints d'étanchéité pour la plomberie; Joints non métalliques pour prévenir des fuites de gaz; Joints non métalliques pour raccordements; Joints et jonctions non métalliques pour tubes; Manchons d'identification en matières plastiques pour tubes; Rondelles en caoutchouc autres que pour robinets à eau; Bouchons en caoutchouc; Siphons non métalliques; Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; Mastic étanche; Mastics isolants; Mastics pour joints; Mastics de calfeutrage; Rembourrages synthétiques à des fins de filtration; Compositions chimiques pour le raccordement étanche de joints de tuyaux; Rondelles en caoutchouc pour former des joints étanches autres que pour robinets d'eau ;

Mobilier de salle de bains; Meubles modulaires de salle de bain; Armoires de salle de bains ; armoires de toilette et armoires à pharmacie; Meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; Miroirs de salles de bain; Meubles en plastique pour salles de bains; Meubles sous évier; Éléments de meubles-lavabos [meubles]; Meubles de cuisine; Meubles de rangement pour lavabos; Plans de travail et crédences non métalliques; Portes de meubles, rayons de meubles, poignées de meubles et boutons de portes (ni en métal, ni en porcelaine); Etagères; Barres d’appui non métalliques pour douches et pour baignoires; Porte-serviettes [meubles]; Barres pour rideau de douche; Tringles à rideaux de douche; Anneaux pour rideaux de douche; Crochets non métalliques de salle de bain; Tabourets de salle de bain; Sièges de douche; Bondes non métalliques; Bouchons non métalliques pour baignoires et pour douches; Cuves non métalliques; Réservoirs d'eau en matières plastiques; Tuyaux non-métalliques (pour installations sanitaires); Vannes en plastique de contrôle et de régulation d'eau pour conduites d'eau; Soupapes de conduites d'eau en plastique; Sorties d'eau pour conduites d'eau [vannes en plastique]; Clapets de conduites d'eau en matières plastiques; quincaillerie non métallique; Visserie et boulonnerie non métallique; Colliers pour la fixation de tuyaux [non métalliques]; Clips de fixation non métalliques (quincaillerie non métallique); Accessoires en plastique [attaches] à fixer à des tubes ;

Publicité ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'édition de prospectus publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces et de temps publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; services de gestion commerciale de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'analyse de données commerciales et mercatiques ; études et recherches de marchés ; recherche de marché pour le compte de tiers sur des réseaux numériques (publicité sur le Web) dans le domaine du bricolage ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine du bricolage ; conseils commerciaux pour l'achat et la sélection de matériel de bricolage ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière de démarchage commercial ; conseil en matière d'efficacité commerciale ; services de conseils en stratégies commerciales ; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des matériels de bricolage ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et services pour d'autres entreprises) ; services d'intermédiation commerciale ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de la décoration intérieure et extérieure, l'aménagement et l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du bricolage, de l'outillage, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail et en gros d’appareils et installations sanitaires, d’appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de climatisation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; services de vente au détail et en gros de produits de robinetteries et de pièces détachées de robinetterie; services de vente au détail et en gros de produits de robinetteries et de pièces détachées de robinetterie ; services de vente au détail et en gros de produits de douches, baignoires, lavabos, meubles de salles de bains et de cuisines ; services de vente au détail et en gros d’outils et instruments à main entraînés manuellement; Recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; informations statistiques ; analyses de données ; compilation de statistiques ; compilation et systématisation de données et d'informations contenues dans des bases de données informatiques.