Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RH 2000
ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A.

Numéro de dépôt :
93464842
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2013

Présentation de la marque RH 2000

Déposée le 20 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RH 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL domicilié(e) société anonyme, ZAE de Saltgourde,24430 MARSAC SUR L'ISLE (dossier no 2241020) - 24430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2241020) - 75008 - France.

La marque RH 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RH 2000 est expirée depuis le 20 avril 2013.

ROBINETTERIE R. HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : MIX CONTROL PLUS , MIX NOVA , MIX ALLIANCE , MITIGEUR MIX 5002 , PROJED O BY HAMMEL , MIX SERENA , MITIGEUR MIX 5001 , ROLF , eco DESIGN , RH 2001


ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. - société anonyme, ZAE de Saltgourde,24430 MARSAC SUR L'ISLE (dossier no 2241020) - 24430 - France - SIREN 681980041


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2241020) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2241020 - Publication au BOPI 2003-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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