Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIX NORMA
ROBINETTERIE R. HAMMEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3337534
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2015
MIX NORMA de ROBINETTERIE R. HAMMEL

Présentation de la marque MIX NORMA

Déposée le 28 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE R. HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIX NORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE R. HAMMEL domicilié(e) ZAE, Domaine de Saltgourde,24430 MARSAC-SUR-L'ISLE - 24430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MIX NORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIX NORMA est expirée depuis le 28 janvier 2015.

ROBINETTERIE R. HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : MIX CONTROL PLUS , MIX NOVA , MIX ALLIANCE , MITIGEUR MIX 5002 , PROJED O BY HAMMEL , MIX SERENA , MITIGEUR MIX 5001 , ROLF , eco DESIGN , RH 2001


ROBINETTERIE R. HAMMEL société par actions simplifiée - ZAE, Domaine de Saltgourde,24430 MARSAC-SUR-L'ISLE - 24430 - France - SIREN 681980041


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets sanitaires.