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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL
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MIX CONTROL PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIX CONTROL PLUS
ROBINETTERIE R. HAMMEL, société anonyme, Z.A.E., Domaine de Saltgourde

Numéro de dépôt :
3091007
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2011

Présentation de la marque MIX CONTROL PLUS

Déposée le 23 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIX CONTROL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL domicilié(e) 24430 MARSAC-sur-l'Isle - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch - France.

La marque MIX CONTROL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIX CONTROL PLUS est expirée depuis le 23 mars 2011.

ROBINETTERIE R. HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : MIX NOVA , MIX ALLIANCE , MITIGEUR MIX 5002 , PROJED O BY HAMMEL , MIX SERENA , MITIGEUR MIX 5001 , ROLF , eco DESIGN , RH 2001 , MIX NORMA


ROBINETTERIE R. HAMMEL, société anonyme, Z.A.E., Domaine de Saltgourde - 24430 MARSAC-sur-l'Isle - France - SIREN 681980041


Cabinet Hirsch - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Robinets sanitaires. Mélangeurs ; mitigeurs.