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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL
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MITIGEUR MIX 5002
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MITIGEUR MIX 5002
ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A.

Numéro de dépôt :
93464846
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque MITIGEUR MIX 5002

Déposée le 20 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITIGEUR MIX 5002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL domicilié(e) ZAE de Saltgourde, 24430 MARSAC SUR L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque MITIGEUR MIX 5002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MITIGEUR MIX 5002 est expirée depuis le 20 avril 2003.

ROBINETTERIE R. HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : MIX CONTROL PLUS , MIX NOVA , MIX ALLIANCE , PROJED O BY HAMMEL , MIX SERENA , MITIGEUR MIX 5001 , ROLF , eco DESIGN , RH 2001 , MIX NORMA


ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. - ZAE de Saltgourde, 24430 MARSAC SUR L'ISLE - France - SIREN 681980041


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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