Déposée le 2 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAMSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBINETTERIE R. HAMMEL domicilié(e) ZAE de Saltgourde, 24430 MARSAC SUR L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.
La marque JAMSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. - ZAE de Saltgourde, 24430 MARSAC SUR L'ISLE - France - SIREN 681980041
Cabinet HAMMOND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Raccords de tuyaux (métalliques), tuyaux métalliques.Articles de robinetterie, siphons.Raccords de tuyaux (non métalliques), tuyaux flexibles non métalliques.Tuyaux rigides non métalliques.Conditionnement de produits
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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