Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco DESIGN
ROBINETTERIE R. HAMMEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3764269
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
eco DESIGN de ROBINETTERIE R. HAMMEL

Présentation de la marque eco DESIGN

Déposée le 6 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE R. HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eco DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE R. HAMMEL domicilié(e) ZAE de Salgourde BP 208 - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE R. HAMMEL domicilié(e) ZAE de Salgourde BP 208 - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France.

La marque eco DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco DESIGN est expirée depuis le 6 septembre 2020.

ROBINETTERIE R. HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : MIX CONTROL PLUS , MIX NOVA , MIX ALLIANCE , MITIGEUR MIX 5002 , PROJED O BY HAMMEL , MIX SERENA , MITIGEUR MIX 5001 , ROLF , RH 2001 , MIX NORMA


ROBINETTERIE R. HAMMEL, Société par actions simplifiée - ZAE de Salgourde BP 208 - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France - SIREN 681980041


ROBINETTERIE R. HAMMEL - ZAE de Salgourde BP 208 - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Métaux communs et leurs alliages ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries métalliques, écrous métalliques ; boulons métalliques ; boutons [poignées] en métal ; manifolds métalliques pour canalisations ; clavettes ; conduites d'eau métalliques ; conduits métalliques de chauffage central ; garnitures de meubles métalliques ; poignées de porte en métal ; tire-fond ; minerais. Tuyaux métalliques. Raccords, manchons, bobines, bagues (parties d'installations sanitaires). Robinets, robinets de canalisation et robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets d'arrosage, robinets de machine à laver, clapets de conduites d'eau (en métal), clapets anti-retour, filtres, anti-béliers (parties d'installations sanitaires). Tuyaux flexibles métalliques. Vases sanitaires. Mitigeurs thermostatiques. Colliers d'attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires. Vannes métalliques autres que parties de machines. ;

Appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; indicateurs de niveau d'eau ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température. Jauges mécaniques et pneumatiques pour chauffage. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; chasses d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; installations de conduite d'eau ; robinets ; robinets de canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; bouchons de radiateurs ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour les conduites d'eau et de gaz. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. ;

Papier, carton. Produits de l'imprimerie. Brochures, magazines, journaux, prospectus, catalogues, guides, livres, calendriers, agendas, affiches, affichettes, fiches de renseignement, pré études, devis, études, cartonnettes, lettres d'information. Sacs, sachets, boîtes d'emballages en papier et carton. Supports de publicité, notamment catalogues, publications, lettres, coupons, tickets, papiers d'affaires, réclames, porte affiches, pal box (boîtes en carton), présentoirs de toute taille, en papier ou en carton. Publications, revues, brochures et fiches conseils relatives aux produits de bricolage, chauffage, sanitaire et jardinage, au commerce et à la distribution des produits de bricolage, sanitaire, chauffage et jardinage. Livres, livrets, manuels, catalogues et guides techniques, fonctionnels et méthodologiques, modes d'emploi et guides d'utilisation, sous forme imprimée, relatifs aux produits de bricolage, sanitaire, chauffage et jardinage. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants imprimés. Cartes et cartons pour l'emballage. Etiquettes non en tissus. Cartes imprimées d'information à la vente. Matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Sacs d'emballages transparents en matières plastiques pour la vente et l'exposition, blisters, coques d'emballage en carton ou matières plastiques. Fanions, enseignes, panneaux, en papier, carton et matières plastiques. Sacs d'emballages formés d'un support en carton et d'au moins une coquille en matière transparente laissant voir le contenu. Sacs d'emballages formés d'un support en carton et d'un film en matière transparente recouvrant et laissant voir le contenu. ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Siphons non métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène. ;

Publicité dans l'industrie et le commerce. Information commerciale à la clientèle, services de réponse et d'assistance technique et commerciale par téléphone, établissements de devis, démonstration de produits de bricolage, chauffage, sanitaire et jardinage. Distribution de tracts, prospectus, échantillons et imprimés cartonnées ou plastifiés, commerciaux, informatifs ou publicitaires, de présentation des produits de bricolage, chauffage, sanitaire et jardinage dans les lieux de présence de la clientèle, agencement (décoration). Services de publicité, de marketing, de communication et de promotion et services d'information relatifs aux produits de bricolage, chauffage, sanitaire et jardinage. Conseils et élaboration d'actions marketing ou promotionnelles. Publipostages, distribution de prospectus et d'échantillons, de courriers publicitaires et commerciaux. Composition et mise à disposition de tiers de documents publicitaires et promotionnels à utiliser en tant que pages Web ou à imprimer sur support papier ou carton. Rassemblement pour des tiers (à l'exception de leur transport) d'un éventail de produits de bricolage, chauffage, sanitaire et jardinage afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits en magasins ou à partir de sites Web sur Internet ou d'autres plateformes électroniques ou interactives ou à partir de catalogues sur tous supports. Organisation et participation aux évènements, expositions, campagnes à buts publicitaires et commerciaux relatifs aux produits de bricolage, chauffage, sanitaire et jardinage, dans les lieux de présence de la clientèle. Services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance de produits de bricolage, chauffage, sanitaire et jardinage, de vente directe ou par correspondance notamment sur catalogue et à partir de sites Web. Etude et analyse de marché du secteur du bricolage, chauffage, sanitaire et jardinage.