Marque renouvelée - Marque en vigueur

THERM ECO
ROBINETTERIE HAMMEL, SAS

Numéro de dépôt :
3337535
Date de dépôt :
28/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2025
THERM ECO de ROBINETTERIE HAMMEL

Présentation de la marque THERM ECO

Déposée le 28 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERM ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC SUR L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE, BP 208, MARSAC SUR L'ISLE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque THERM ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERM ECO arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.

ROBINETTERIE HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , LES AMELIANES , MIX ECO , NATERMA , RH ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. , SELFchauffage EASY FLOOR , Hammel , SANECO , THERM 2000 , EASY SANIT : le sanitaire facile


ROBINETTERIE HAMMEL, SAS - ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC SUR L'ISLE - France - SIREN 681980041


ROBINETTERIE HAMMEL - ZAE DE SALTGOURDE, BP 208, MARSAC SUR L'ISLE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591711 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets sanitaires ; mitigeurs thermostatiques.