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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL
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SANECO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANECO
ROBINETTERIE HAMMEL, SAS

Numéro de dépôt :
3515037
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2027
SANECO de ROBINETTERIE HAMMEL

Présentation de la marque SANECO

Déposée le 20 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL, Mme DESMET BEATRICE domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE-MARSAC SUR L'ISLE, BP 208 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque SANECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANECO arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

ROBINETTERIE HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , LES AMELIANES , MIX ECO , NATERMA , RH ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. , SELFchauffage EASY FLOOR , Hammel , THERM 2000 , EASY SANIT : le sanitaire facile , MITIGEUR MIX 5000


ROBINETTERIE HAMMEL, SAS - ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France - SIREN 681980041


ROBINETTERIE HAMMEL, Mme DESMET BEATRICE - ZAE DE SALTGOURDE-MARSAC SUR L'ISLE, BP 208 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653314 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-06-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Robinetterie. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installation de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges pneumatiques pour chauffage. Appareils, installations et machines pour l'adoucissement, la purification, la filtration de l'eau ; adoucisseurs d'eau et filtres à eau pour le ménage ; filtres à eau et autres dispositifs de purification d'eau à usage domestique et commercial ; cartouches filtrantes et cartouches contenant des résines échangeuses d'ions et/ou adsorbant et/ou polyphosphates ; dispositifs de filtration anti-tartre et anticorrosion.