Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RH PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC SUR L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE, MARSAC SUR L'ISLE, BP 208 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.
La marque RH PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBINETTERIE HAMMEL, SAS - ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC SUR L'ISLE - France - SIREN 681980041
ROBINETTERIE HAMMEL - ZAE DE SALTGOURDE, MARSAC SUR L'ISLE, BP 208 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Quincaillerie métallique pour la robinetterie, tuyaux métalliques flexibles pour installation sanitaires ; quincaillerie métallique notamment dispositifs métalliques de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau ; tuyaux métalliques, coudes de tuyauterie métalliques. Raccords, manchons, bobines, bagues, robinets, vannes, clapets de conduite d'eau en métal (parties d'installations sanitaires et chauffage et de ventilation) ;
Appareils électriques, électrotechniques et électroniques de réglage de la quantité et/ou de la température de l'eau sortant d'appareils de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; appareils de pilotage à distance, de surveillance, de mesure, de commande et de régulation de la pression, de la température et du débit de l'eau sortant des équipements de distribution et conteneurs d'eau, installations sanitaires et accessoires de tuyauterie pour installations de chauffage d'eau, de bain, de douche, de lavage, de rinçage, pour bidets et pour toilettes ; radios de douche ; thermostats ; indicateur de température ;
Appareils et installations sanitaires, robinets pour installations sanitaires et parties de ceux-ci telles que têtes, becs, cartouches, rosaces, aérateurs et corps, robinetterie pour les sanitaires et la cuisine ; robinets mélangeurs pour eau chaude/froide ; appareils pour le vidage et le débordement des bains ; robinetterie à fermeture automatique ; robinets pour lavabos, pour baignoires, pour douches ; douches à main et au plafond ; robinetterie pour douches ; dispositifs pour douches ; tuyères de pulvérisation et têtes de vaporisation (parties constitutives de robinetterie). Robinets sanitaires, robinets pour les installations de distribution d'eau, de préparation d'eau chaude, de bain, de douche, de lavage, de rinçage, pour bidets et les toilettes et pour l'arrivée et l'écoulement de l'eau de ces installations ; robinets mélangeurs ; robinets d'eau à fermeture automatique ; robinets numériques ; robinets pilotés par le contact ; robinets de vidange et de trop-plein ; batteries pour les lavabos, baignoires, douches et bidets ; douches, douchettes et douches fixes, robinets de douche, douches de massage ; système de jet et têtes vaporisatrices ; systèmes de douches, tous composés d'une combinaison de douches et de douchettes fixées sur un support commun ; les robinets à eau et sanitaires précités également à commande thermostatique et/ou à commande sans contact ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; arrivées et écoulements d'eau ; mitigeurs mono commande ; robinetterie à double commande ; robinetterie à thermostats, mitigeurs thermostatiques ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinées à être reliées aux conduites d'eau et aux installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à fermeture automatique (pièces détachées d'installation de conduite d'eau) ; robinets et soupapes encastrés ; robinets temporisés ; robinets pour arrosage, cabines de douche, baignoires, installations de bains, appareils pour bains d'hydromassage, baignoires pour bains à remous, appareils pour bains d'air chaud, chauffe-bains, systèmes à tourbillons et d'hydromassage, installations de sauna, de spa, de balnéothérapie ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées à savoir éléments et dispositifs de fixation de robinetterie et de conduite de distribution d'eau ou d'air ou d'autres fluides ; tuyaux flexibles non métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques notamment dispositifs non métalliques de fixation de robinetterie et de conduites de distribution d'eau ou d'air ou d'autres fluides ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets et anneaux non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches ;
Porte-serviettes ; porte-gants de toilette ; porte-verres ; portes savons ; boites à savons ; distributeurs de savons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; anneaux et barres porte-serviette ; porte-brosses à dents ; porte-éponges, distributeurs de papier ; distributeurs de papier WC ; distributeurs de papier essuie-mains ; porte-peignoirs ; porte-blaireau ; brocs ; appareils de désodorisation à usage personnel ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de serviettes en papier ; étendoir à linge ; nécessaires de toilette ; pulvérisateur et vaporisateur de parfum ; brûle-parfums. Pièces détachées et de rechange pour tous les articles précités compris dans la classe 21.
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