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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL
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NATERMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATERMA
ROBINETTERIE HAMMEL, SAS

Numéro de dépôt :
3649666
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019
NATERMA de ROBINETTERIE HAMMEL

Présentation de la marque NATERMA

Déposée le 11 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATERMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) BP 208 ZAE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC SUR L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) BP 208 ZAE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC SUR L'ISLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATERMA est expirée depuis le 11 mai 2019.

ROBINETTERIE HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , LES AMELIANES , MIX ECO , RH ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. , SELFchauffage EASY FLOOR , Hammel , SANECO , THERM 2000 , EASY SANIT : le sanitaire facile , MITIGEUR MIX 5000


ROBINETTERIE HAMMEL, SAS - BP 208 ZAE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC SUR L'ISLE - France - SIREN 681980041


ROBINETTERIE HAMMEL - BP 208 ZAE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC SUR L'ISLE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils ou installations pour la production d'eau chaude ; chauffe-eau ; pompe à chaleur ; pompe à chaleur assurant la production d'eau chaude ; pompe à chaleur assurant la production d'eau chaude fonctionnant à l'électricité, au fuel, au gaz, à l'énergie solaire. Appareils, installations et machines pour ladoucissement, la purification, la filtration de leau ; adoucisseurs deau et filtres à eau pour le ménage ; filtres à eau et autres dispositifs de purification deau à usage domestique et commercial ; cartouches filtrantes et cartouches contenant des résines échangeuses dions et/ou adsorbant et/ou polyphosphates (parties d'appareils, installations et machines pour l'adoucissement, la purification et la filtration de l'eau).

Services liés à la vente au détail ou en gros de pompes à chaleur, d'appareils ou d'installations pour la climatisation, la production d'eau chaude, la purification de l'air ou de l'eau. Publicité ; services de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils en matière d'actions marketing ou promotionnelles ; élaboration d'actions marketing ou promotionnelles et de contenus promotionnels destinés à figurer dans des pages Web ou à imprimer. Services de vente directe, par correspondance ou à partir de sites Web sur Internet de pompes à chaleur.

Construction, service d'installation, de maintenance et de réparations d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils ou d'installations pour la climatisation, pour la production d'eau chaude, pour la purification de l'eau ou de l'air, pour le conditionnement de l'air, de pompes à chaleur. Information en matière de construction, de réparation et d'installation.