Marque expirée - Marque en non vigueur

MIX ECO
ROBINETTERIE HAMMEL S.A.S

Numéro de dépôt :
98740177
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/07/2018

Présentation de la marque MIX ECO

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MIX ECO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DOMAINE DE SALTGOURDE,24430 MARSAC SUR L'ISLE (dossier no 2378289) - 24430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DOMAINE DE SALTGOURDE,24430 MARSAC SUR L'ISLE (dossier no 2378289) - 24430 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MIX ECO est expirée depuis le 3 juillet 2018.

ROBINETTERIE HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , LES AMELIANES , NATERMA , RH ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. , SELFchauffage EASY FLOOR , Hammel , SANECO , THERM 2000 , EASY SANIT : le sanitaire facile , MITIGEUR MIX 5000


ROBINETTERIE HAMMEL S.A.S - ZAE DOMAINE DE SALTGOURDE,24430 MARSAC SUR L'ISLE (dossier no 2378289) - 24430 - France - SIREN 681980041


ROBINETTERIE HAMMEL - ZAE DOMAINE DE SALTGOURDE,24430 MARSAC SUR L'ISLE (dossier no 2378289) - 24430 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378289 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires. Robinets sanitaires.