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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL
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LES AMELIANES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES AMELIANES
ROBINETTERIE HAMMEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93464841
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2023

Présentation de la marque LES AMELIANES

Déposée le 20 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AMELIANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) BP 208, ZAE DE SALTGOURDE, MARSAC SUR L'ISLE - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) BP 208, ZAE DE SALTGOURDE, MARSAC SUR L'ISLE - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque LES AMELIANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES AMELIANES est expirée depuis le 20 avril 2023.

ROBINETTERIE HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , MIX ECO , NATERMA , RH ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. , SELFchauffage EASY FLOOR , Hammel , SANECO , THERM 2000 , EASY SANIT : le sanitaire facile , MITIGEUR MIX 5000


ROBINETTERIE HAMMEL, Société par actions simplifiée - BP 208, ZAE DE SALTGOURDE, MARSAC SUR L'ISLE - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France - SIREN 681980041


ROBINETTERIE HAMMEL - BP 208, ZAE DE SALTGOURDE, MARSAC SUR L'ISLE - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2003 n°2241019 - Publication au BOPI 2003-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2012 n°2514441 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-19

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