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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL
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LATITUDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LATITUDE
ROBINETTERIE HAMMEL, SAS

Numéro de dépôt :
96617682
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2026

Présentation de la marque LATITUDE

Déposée le 26 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LATITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL, Mme DESMET BEATRICE domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE, BP 208, MARSAC SUR L'ISLE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.

La marque LATITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LATITUDE arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

ROBINETTERIE HAMMEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMOSANIT , LES AMELIANES , MIX ECO , NATERMA , RH ROBINETTERIE R. HAMMEL S.A. , SELFchauffage EASY FLOOR , Hammel , SANECO , THERM 2000 , EASY SANIT : le sanitaire facile


ROBINETTERIE HAMMEL, SAS - ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France - SIREN 681980041


ROBINETTERIE HAMMEL, Mme DESMET BEATRICE - ZAE DE SALTGOURDE, BP 208, MARSAC SUR L'ISLE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2305960 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°432308 - Publication au BOPI 2006-01-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2016 n°2613921 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25

Articles de robinetterie.Robinetterie et tuyauterie métalliques pour installations de chauffage.Robinets thermostatiques.Radiateurs et convecteurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.