Déposée le 25 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LATITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL, Mme DESMET BEATRICE domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE, BP 208, MARSAC SUR L'ISLE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.
La marque LATITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBINETTERIE HAMMEL, SAS - ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France - SIREN 681980041
ROBINETTERIE HAMMEL, Mme DESMET BEATRICE - ZAE DE SALTGOURDE, BP 208, MARSAC SUR L'ISLE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 3 novembre 2016 - Retrait partiel n°688564 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Conduites d'eau métallique, tuyaux métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de mesurage, de contrôle (inspection). Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de commande d'éclairage ; appareils d'intercommunication radio, appareils de radio,, appareils électriques de surveillance, appareils de contrôle de chaleur, appareils électriques de contrôle, cartes à mémoire ou à microprocesseur, détecteurs de fumée, détecteurs infrarouge, détecteurs d'ouverture, détecteurs de gaz, détecteurs de chaleur, détecteurs d'eau, hydromètres, hygromètres, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, indicateurs (électricité), interrupteurs, mesureurs de pression, prises électriques, prises de courant, prises électriques murales, prises téléphoniques, prises de protection pour appareils électriques, électroniques, prises programmables, prises télécommandées, prises à interrupteur, prises à variateur, relais électriques, sondes sans fil pour stations météo, variateurs (régulateurs) de lumière, applications logicielles informatiques téléchargeables, logiciels (programmes enregistrés), application logicielles informatique, avertisseurs acoustiques, baromètres, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques codées, cartes à mémoires ou à microprocesseurs, cartes-clés codées, compteurs, appareils électriques de contrôle, débitmètres, détecteurs, émetteurs [télécommunications], enregistreurs de pression, indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de température, interfaces [informatique], logiciels [programmes enregistrés, mesureurs de pression, prises de courant, récepteurs [télécommunication], thermostats, transmetteurs, tous les produits précités étant exclusivement liés à la domotique pour la gestion de l'eau et de l'énergie et excluant les équipements informatiques.
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non métalliques.
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