Déposée le 22 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLEADER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-13 du 28 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 980 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL, Mme DESMET BEATRICE domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE, BP 208, MARSAC SUR L'ISLE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.
La marque ECOLEADER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3557900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBINETTERIE HAMMEL, SAS - ZAE DE SALTGOURDE - 24430 - MARSAC-SUR-L'ISLE - France - SIREN 681980041
ROBINETTERIE HAMMEL, Mme DESMET BEATRICE - ZAE DE SALTGOURDE, BP 208, MARSAC SUR L'ISLE, 24052 PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673558 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries métalliques, écrous métalliques ; minerais. Tuyaux métalliques. Raccords, manchons, bobines, bagues (parties d'installations sanitaires). Robinets, robinets de canalisation et robinets mélangeurs pour conduites d'eau, vannes, clapets de conduites d'eau (en métal), clapets anti-retour, filtres, anti-béliers (parties d'installations sanitaires). Robinets d'arrosage, robinets de machine à laver. Tuyaux flexibles métalliques. Vases sanitaires. Mitigeurs thermostatiques. Colliers d'attache métalliques pour tuyaux. Collecteurs sanitaires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Bouches à eau, bouches d'arrosage. Collecteurs chauffage, vannes et raccords chauffage (parties d'installations de chauffage). Purgeurs d'air. Installation de distribution d'eau et de chauffage. Circulateurs d'eau pour chauffage. Vases d'expansion (parties d'installations de chauffage). Soupapes de sûreté (parties d'installations de chauffage). Filtres parties d'installations domestiques, filtres fioul. Purgeurs. Pompes à chaleur. Pompes sanitaires. Jauges mécaniques et pneumatiques pour chauffage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Siphons non métalliques. Raccords de tuyaux non métalliques. Film et mousse polyéthylène et plaques polystyrène.
Meubles de salles de bain.
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