Déposée le 5 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « auréa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBINETTERIE HAMMEL domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE, BP 208 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBINETTERIE HAMMEL, Mme COUTAND Virginie domicilié(e) ZAE DE SALTGOURDE, BP 208 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France.
La marque auréa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBINETTERIE HAMMEL, SAS - ZAE DE SALTGOURDE, BP 208 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France
ROBINETTERIE HAMMEL, Mme COUTAND Virginie - ZAE DE SALTGOURDE, BP 208 - 24052 - PERIGUEUX CT CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 1 octobre 2012 - Retrait partiel n°585358 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; crochets de porte-manteaux métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; anneaux métalliques ; porte-manteaux métalliques ; patères (– crochets pour vêtements métalliques).
Sièges de baignoires, sièges de douche, cuvettes de toilettes (WC), sièges de toilettes (WC), toilettes (WC), tirettes et guide-chaîne pour WC, barres de maintien pour baignoires, douches, WC, poignées et mains courantes pour baignoires, douches, WC, barres relevables pour baignoire, douches, WC, cadres d'appui et réhausses pour cuvettes de toilettes (WC), distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, robinets et brise-jets.
Meubles pour salles de bains, salles d'eau, cabinets de toilette, WC ; armoires, armoires à pharmacie, étagères, consoles d'étagères, galeries d'étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, tabourets, glaces (miroirs), agrafes de glaces, tables de toilette, corbeilles non métalliques, crochets et anneaux non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères (crochets pour vêtements non métalliques), patères de rideaux, portemanteaux (meubles), rails pour rideaux, porte rideaux de douche, tringles de douches.
Porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verres, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savons, boîtes à savon ; gobelets ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; anneaux et barres porte-serviettes ; porte brosses à dents, porte éponges, distributeurs de papier, distributeurs de papiers WC, distributeurs de papier essuie-mains, porte-peignoirs, porte blaireau, brocs, appareils de désodorisation à usage personnel, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de serviettes en papier, étendoirs à linge, nécessaires de toilette, pulvérisateur et vaporisateur de parfum, brûle-parfums.
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