Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORACLE BLEU
ROBINET Jean Jacques
HAGOULON-PETOT Joëlle

Numéro de dépôt :
3745720
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
ORACLE BLEU de ROBINET Jean Jacques

Présentation de la marque ORACLE BLEU

Déposée le 11 juin 2010 par ROBINET Jean Jacques et HAGOULON-PETOT Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORACLE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Les déposants sont ROBINET Jean Jacques domicilié(e) 29 Avenue du Maréchal Foch - 34500 - BEZIERS - France et HAGOULON-PETOT Joëlle domicilié(e) 3 rue Poincaré Résidence le Galatée - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAGOULON-PETOT Joëlle domicilié(e) 3 rue Poincaré Résidence le Galatée - 06000 - NICE - France.

La marque ORACLE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACLE BLEU est expirée depuis le 11 juin 2020.

ROBINET Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE INDIGO Le Touareg


ROBINET Jean Jacques - 29 Avenue du Maréchal Foch - 34500 - BEZIERS - France

HAGOULON-PETOT Joëlle - 3 rue Poincaré Résidence le Galatée - 06000 - NICE - France


HAGOULON-PETOT Joëlle - 3 rue Poincaré Résidence le Galatée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 29 novembre 2010 - Retrait partiel n°536766 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; aucun de ces produits ne concernant les logiciels.

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; aucun de ces produits ne concernant les logiciels.