Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENTREPRISES TERRITOIRES
ROBINET-DUFFO REMY

Numéro de dépôt :
1699007
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2011

Présentation de la marque ENTREPRISES TERRITOIRES

Déposée le 14 octobre 1991 par ROBINET-DUFFO REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENTREPRISES TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBINET-DUFFO REMY, domicilié(e) 4, AVENUE JOSEPHINE, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2207840) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIE HENNER Mademoiselle Béatrice VERRIEZ domicilié(e) (dossier no 2207840) - France.

La marque ENTREPRISES TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENTREPRISES TERRITOIRES est expirée depuis le 14 octobre 2011.

ROBINET-DUFFO REMY a également déposé les autres marques suivantes : LA LETTRE DE L'IDEE , CHOISIR L'ESPOIR , MODE D'EMPLOI


ROBINET-DUFFO REMY - 4, AVENUE JOSEPHINE, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2207840) - France


GIE HENNER Mademoiselle Béatrice VERRIEZ - (dossier no 2207840) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207840 - Publication au BOPI 2001-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Publication mensuelle destinée aux entreprises. Service d'Edition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.