Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON PETIT COIN VERT POTAGER URBAIN 100% BIO
Robin Morvan

Numéro de dépôt :
4382041
Date de dépôt :
09/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2027
MON PETIT COIN VERT POTAGER URBAIN 100% BIO de Robin Morvan

Présentation de la marque MON PETIT COIN VERT POTAGER URBAIN 100% BIO

Déposée par voie électronique le 9 août 2017 par Robin Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON PETIT COIN VERT POTAGER URBAIN 100% BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est Robin Morvan domicilié(e) 6 rue du palais rihour - 59800 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mon Petit Coin Vert, Robin Morvan domicilié(e) 6 rue du palais rihour - 59800 - Lille - France.

La marque MON PETIT COIN VERT POTAGER URBAIN 100% BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT COIN VERT POTAGER URBAIN 100% BIO arrivera à expiration en date du 9 août 2027.


Robin Morvan - 6 rue du palais rihour - 59800 - Lille - France


Mon Petit Coin Vert, Robin Morvan - 6 rue du palais rihour - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Republication pour erratum - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 25 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789492 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.