Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon Petit Coin Vert
Monsieur Robin Morvan

Numéro de dépôt :
4508588
Date de dépôt :
16/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2028
Mon Petit Coin Vert de Robin Morvan

Présentation de la marque Mon Petit Coin Vert

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2018 par monsieur Robin Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Petit Coin Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Robin Morvan domicilié(e) 87 rue du fontenoy - 59100 - Roubaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mon Petit Coin Vert, Monsieur Robin Morvan domicilié(e) 87 rue du fontenoy - 59100 - Roubaix - France.

La marque Mon Petit Coin Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Petit Coin Vert arrivera à expiration en date du 16 décembre 2028.


Monsieur Robin Morvan - 87 rue du fontenoy - 59100 - Roubaix - France


Mon Petit Coin Vert, Monsieur Robin Morvan - 87 rue du fontenoy - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 25 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789492 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.