Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RL-Scan
M. Robin LEVET

Numéro de dépôt :
4096548
Date de dépôt :
08/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2024
RL-Scan de Robin LEVET

Présentation de la marque RL-Scan

Déposée par voie électronique le 8 juin 2014 par monsieur Robin LEVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RL-Scan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur Robin LEVET domicilié(e) 51 Rue Maréchal Foch - 29660 - CARANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robin LEVET domicilié(e) 51 Rue Maréchal Foch - 29660 - CARANTEC - France.

La marque RL-Scan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RL-Scan est expirée depuis le 8 juin 2024.

Robin LEVET a également déposé les autres marques suivantes : RL-SCAN


M. Robin LEVET - 51 Rue Maréchal Foch - 29660 - CARANTEC - France


M. Robin LEVET - 51 Rue Maréchal Foch - 29660 - CARANTEC - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses ; implants artificiels.