Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEOFILTRE
ROBIN Joël

Numéro de dépôt :
3324957
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2014
ZEOFILTRE de ROBIN Joël

Présentation de la marque ZEOFILTRE

Déposée le 15 novembre 2004 par ROBIN Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEOFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est ROBIN Joël domicilié(e) 176 Chemin de la garnière La Farlède - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël ROBIN domicilié(e) 176 Chemin de la Garnière,83210 LA FARLÈDE - 83210 - France.

La marque ZEOFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEOFILTRE est expirée depuis le 15 novembre 2014.

ROBIN Joël a également déposé les autres marques suivantes : POLLUCONSEIL , SEPTO , OZOCLEAN , AQUAPERLE , COCOFILTRE , HYDROSOLAR , REGULO , GRANUVER , COLLECTO , VOR


ROBIN Joël - 176 Chemin de la garnière La Farlède - France


Joël ROBIN - 176 Chemin de la Garnière,83210 LA FARLÈDE - 83210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet partiel n°417364 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538288 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

– appareils de filtration, de distribution d'eau et installations sanitaires. – matériaux géotextiles, geogrilles en matières plastiques en rouleaux ou prédécoupés (grilles, tissus, filtres) destinés à l'assainissement. – filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.