Déposée le 11 juin 2003 par ROBIN Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEPTOGRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est ROBIN Joël domicilié(e) 176 Chemin de la garnière, Lieu dit La Farlède - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël ROBIN domicilié(e) 176 Chemin de la Garnière,83210 La Farlède - 83210 - France.
La marque SEPTOGRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBIN Joël - 176 Chemin de la garnière, Lieu dit La Farlède - France
Joël ROBIN - 176 Chemin de la Garnière,83210 La Farlède - 83210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
– grilles et tissus à base de matières plastiques destinées à l'assainissement. – matériaux de construction non métalliques. – grilles et tissus à base de produits textiles destinées à l'assainissement.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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