Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTOGRILLE
ROBIN Joël

Numéro de dépôt :
3231739
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013
SEPTOGRILLE de ROBIN Joël

Présentation de la marque SEPTOGRILLE

Déposée le 11 juin 2003 par ROBIN Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTOGRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est ROBIN Joël domicilié(e) 176 Chemin de la garnière, Lieu dit La Farlède - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël ROBIN domicilié(e) 176 Chemin de la Garnière,83210 La Farlède - 83210 - France.

La marque SEPTOGRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTOGRILLE est expirée depuis le 11 juin 2013.

ROBIN Joël a également déposé les autres marques suivantes : POLLUCONSEIL , SEPTO , OZOCLEAN , AQUAPERLE , COCOFILTRE , HYDROSOLAR , REGULO , GRANUVER , COLLECTO , VOR


ROBIN Joël - 176 Chemin de la garnière, Lieu dit La Farlède - France


Joël ROBIN - 176 Chemin de la Garnière,83210 La Farlède - 83210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

– grilles et tissus à base de matières plastiques destinées à l'assainissement. – matériaux de construction non métalliques. – grilles et tissus à base de produits textiles destinées à l'assainissement.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).