Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTOFILTRE
ROBIN Joël

Numéro de dépôt :
3145781
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
06/02/2012
SEPTOFILTRE de ROBIN Joël

Présentation de la marque SEPTOFILTRE

Déposée le 6 février 2002 par ROBIN Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « SEPTOFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est ROBIN Joël domicilié(e) 176, chemin de la Garnière LA FARLEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël ROBIN domicilié(e) 176, chemin de la Garnière,83210 LA FARLEDE - 83210 - France.

La marque SEPTOFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTOFILTRE est expirée depuis le 6 février 2012.

ROBIN Joël a également déposé les autres marques suivantes : POLLUCONSEIL , SEPTO , OZOCLEAN , AQUAPERLE , COCOFILTRE , HYDROSOLAR , REGULO , GRANUVER , COLLECTO , VOR


ROBIN Joël - 176, chemin de la Garnière LA FARLEDE - France


Joël ROBIN - 176, chemin de la Garnière,83210 LA FARLEDE - 83210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538288 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

- Appareils de ventilation et installations sanitaires. Filtres (parties d'installations domestiques ou individuelles) destinés à l'assainissement. - Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) destinés à l'assainissement.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.