Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTO
ROBIN Joël

Numéro de dépôt :
3303476
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
SEPTO de ROBIN Joël

Présentation de la marque SEPTO

Déposée le 12 juillet 2004 par ROBIN Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est ROBIN Joël domicilié(e) 176 Chemin de la garnière La Farlède - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël ROBIN domicilié(e) 176 Chemin de la Garnière,83210 LA FARLÈDE - 83210 - France.

La marque SEPTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTO est expirée depuis le 12 juillet 2014.

ROBIN Joël a également déposé les autres marques suivantes : POLLUCONSEIL , OZOCLEAN , AQUAPERLE , COCOFILTRE , HYDROSOLAR , REGULO , GRANUVER , COLLECTO , VOR , SEPTOGRILLE


ROBIN Joël - 176 Chemin de la garnière La Farlède - France


Joël ROBIN - 176 Chemin de la Garnière,83210 LA FARLÈDE - 83210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Inscription le 30 mars 2005 - retrait partiel n°410032 - Publication au BOPI 2005-03-30

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538288 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

Produits d'ensemencement minéraux ou bactériens pour les fosses septiques et stations d'épuration aux fins d'assainissement. – matériaux de construction non métalliques. Matériel et matériaux pour l'assainissement autonome : sables, chasses, pouzzolanes, zéolithes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.