Déposée le 12 juillet 2004 par ROBIN Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEPTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est ROBIN Joël domicilié(e) 176 Chemin de la garnière La Farlède - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël ROBIN domicilié(e) 176 Chemin de la Garnière,83210 LA FARLÈDE - 83210 - France.
La marque SEPTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBIN Joël - 176 Chemin de la garnière La Farlède - France
Joël ROBIN - 176 Chemin de la Garnière,83210 LA FARLÈDE - 83210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48
Inscription le 30 mars 2005 - retrait partiel n°410032 - Publication au BOPI 2005-03-30
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538288 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27
Produits d'ensemencement minéraux ou bactériens pour les fosses septiques et stations d'épuration aux fins d'assainissement. – matériaux de construction non métalliques. Matériel et matériaux pour l'assainissement autonome : sables, chasses, pouzzolanes, zéolithes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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