Déposée le 6 février 2002 par ROBIN Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « FILTRAFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est ROBIN Joël domicilié(e) 176, chemin de la Garnière LA FARLEDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël ROBIN domicilié(e) 176, chemin de la Garnière,83210 LA FARLEDE - 83210 - France.
La marque FILTRAFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBIN Joël - 176, chemin de la Garnière LA FARLEDE - France
Joël ROBIN - 176, chemin de la Garnière,83210 LA FARLEDE - 83210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538288 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27
- Appareils de ventilation et installations sanitaires. Filtres (parties d'installations domestiques ou individuelles) destinés à l'assainissement. - Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) destinés à l'assainissement.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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