Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOFILTRE
ROBIN Joël

Numéro de dépôt :
3145782
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
06/02/2012
BIOFILTRE de ROBIN Joël

Présentation de la marque BIOFILTRE

Déposée le 6 février 2002 par ROBIN Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « BIOFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est ROBIN Joël domicilié(e) 176, chemin de la Garnière LA FARLEDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël ROBIN domicilié(e) 176, chemin de la Garnière,83210 LA FARLEDE - 83210 - France.

La marque BIOFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFILTRE est expirée depuis le 6 février 2012.

ROBIN Joël a également déposé les autres marques suivantes : POLLUCONSEIL , SEPTO , OZOCLEAN , AQUAPERLE , COCOFILTRE , HYDROSOLAR , REGULO , GRANUVER , COLLECTO , VOR


ROBIN Joël - 176, chemin de la Garnière LA FARLEDE - France


Joël ROBIN - 176, chemin de la Garnière,83210 LA FARLEDE - 83210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372956 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Inscription le 27 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538288 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-27

- Materiaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction.