Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
DOMAINE ROBIN
Numéro de dépôt :
94512942
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Présentation de la marque DOMAINE ROBIN
Déposée le 11 mars 1994 par ROBIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE ROBIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE ROBIN est expirée depuis le 11 mars 2004.
ROBIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mars 1996 - Renonciation totale n°199503 - Publication au BOPI 1996-03-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19