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Marques déposées par la société ROBIN Jean-Michel
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CHATEAU GRATTE-NUAGE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU GRATTE-NUAGE
ROBIN Jean-Michel

Numéro de dépôt :
94529247
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU GRATTE-NUAGE

Déposée le 12 juillet 1994 par la société ROBIN Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRATTE-NUAGE »

Le déposant est la société ROBIN Jean-Michel domicilié(e) LA CROIX DES HOMMES,33710 SAINT-CIERS DE CANESSE (dossier no 2268205) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 877 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN Jean-Michel domicilié(e) “ La Croix DES HOMMES ”,33710 ST CIERS DE CANESSE (dossier no 2268205) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRATTE-NUAGE est expirée depuis le 12 juillet 2004.

ROBIN Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAVEYROU , GRATTE-NUAGES , CHATEAU BILLERON - BOUQUEY Appellation St Emilion Contrôlée , LE CAMBUSARD , LA CROIX DES HOMMES , CHATEAU BILLERON BOUQUEY , CHÂTEAU LA CROIX DES HOMMES , CHATEAU GRAVEYROU


ROBIN Jean-Michel - LA CROIX DES HOMMES,33710 SAINT-CIERS DE CANESSE (dossier no 2268205) - 33710 - France - SIREN 413877150


ROBIN Jean-Michel - “ La Croix DES HOMMES ”,33710 ST CIERS DE CANESSE (dossier no 2268205) - 33710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 12 septembre 2005 - renonciation totale n°417825 - Publication au BOPI 2005-09-12

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268205 - Publication au BOPI 2004-07-01

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU GRATTE-NUAGE