Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPGAP
ROBIN François, Jean, Louis
BARDIN François, Gaston

Numéro de dépôt :
92444273
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque STOPGAP

Déposée le 2 décembre 1992 par ROBIN François et BARDIN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Les déposants sont ROBIN François, Jean, Louis, domicilié(e) LES AVAILLONS, 37290 YZEURES/CREUSE - France et BARDIN François, Gaston, domicilié(e) 4 Av de la Gare, 37290 YZEURES/CREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN François - France.

La marque STOPGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPGAP est expirée depuis le 2 décembre 2002.

ROBIN François a également déposé les autres marques suivantes : LE PARFUM IMAGINAIRE , La fichiétique , Papi bouchon


ROBIN François, Jean, Louis - LES AVAILLONS, 37290 YZEURES/CREUSE - France

BARDIN François, Gaston - 4 Av de la Gare, 37290 YZEURES/CREUSE - France


ROBIN François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Table de jeu