Marque expirée - Marque en non vigueur
Personalité et Légende de France
Numéro de dépôt :
3647666
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
Présentation de la marque Personalité et Légende de France
Déposée le 29 avril 2009 par ROBIN FENESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Personalité et Légende de France »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Personalité et Légende de France est expirée depuis le 29 avril 2019.
ROBIN FENESTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40