Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Côte d'azur
Numéro de dépôt :
3647668
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Côte d'azur
Déposée le 29 avril 2009 par ROBIN FENESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côte d'azur »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBIN FENESTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550400 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06