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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) robin diffusion vin
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Sélection Aequum
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sélection Aequum
sas robin diffusion vin, sas

Numéro de dépôt :
4318738
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
Sélection Aequum de robin diffusion vin

Présentation de la marque Sélection Aequum

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) robin diffusion vin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sélection Aequum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) robin diffusion vin domicilié(e) 4 place des peupliers - 85420 - le Mazeau - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 298 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean robin domicilié(e) 4 place des peupliers - 85420 - LE MAZEAU - France.

La marque Sélection Aequum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélection Aequum arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

robin diffusion vin a également déposé les autres marques suivantes : Single Barrel


sas robin diffusion vin, sas - 4 place des peupliers - 85420 - le Mazeau - France - SIREN 818298606


M. jean robin - 4 place des peupliers - 85420 - LE MAZEAU - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.