Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.A.A.ACACI-TAXI
Numéro de dépôt :
1677142
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2001
Présentation de la marque A.A.A.ACACI-TAXI
Déposée le 26 mars 1991 par ROBIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.A.A.ACACI-TAXI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A.A.A.ACACI-TAXI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.A.A.ACACI-TAXI est expirée depuis le 26 mars 2001.
ROBIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53