Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE D'AMBIANCE
ROBIN Claude

Numéro de dépôt :
99781355
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque SOURCE D'AMBIANCE

Déposée le 10 mars 1999 par ROBIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE D'AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est ROBIN Claude, domicilié(e) 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBÉLIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN Claude - France.

La marque SOURCE D'AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE D'AMBIANCE est expirée depuis le 10 mars 2009.

ROBIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : ONDALIA , PERGOLATEK , SUNBOW , MAKIMO , OVERDRIVE , ZYRA , Claude ROBIN , EXTRAVAGANCE , ZOON , KOOX


ROBIN Claude - 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBÉLIARD - France


ROBIN Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Ligne de mobilier.