Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CHÊNE TORREFIE
Numéro de dépôt :
3168738
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHÊNE TORREFIE
Déposée le 7 juin 2002 par ROBIN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÊNE TORREFIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBIN Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419584 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29