Déposée le 12 novembre 2002 par ROBIN Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRUN NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est ROBIN Claude domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude ROBIN domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.
La marque BRUN NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUN NATURE est expirée depuis le 12 novembre 2012.
ROBIN Claude a également déposé les autres marques suivantes : ZYRA , CHÊNE TORREFIE
ROBIN Claude - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France
Monsieur Claude ROBIN - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Mobilier Appareils d'éclairage Jeux, jouets
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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