Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURTOISIE ET ENTREPRISES
ROBIN Carmen – Louise

Numéro de dépôt :
3156316
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/03/2022
COURTOISIE ET ENTREPRISES de ROBIN Carmen – Louise

Présentation de la marque COURTOISIE ET ENTREPRISES

Déposée le 28 mars 2002 par ROBIN Carmen – Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « COURTOISIE ET ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est ROBIN Carmen – Louise domicilié(e) 58, rue Achille VIADIEU, Bt A - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Carmen-Louise ROBIN domicilié(e) 58, rue Achille Viadieu, Bt. A - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque COURTOISIE ET ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTOISIE ET ENTREPRISES est expirée depuis le 28 mars 2022.


ROBIN Carmen – Louise - 58, rue Achille VIADIEU, Bt A - 31400 - TOULOUSE - France


Carmen-Louise ROBIN - 58, rue Achille Viadieu, Bt. A - 31400 - TOULOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 22 octobre 2009 - Changement d'adresse n°508548 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2492838 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour relieures ; papeteries (necessaire pour écrire) ; photographie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machine à écrire (électrique ou non) ; article de bureau (a l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils) ; caractère chiffres et lettres, clichés, sachets enveloppes, pochettes pour emballage (en papier ou en plastique ; linge de table en papier ; autocollants (articles de papeterie Publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire [tracts, imprimés, prospectus, échantillons]. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables. Service de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, , gestions de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) , transcription de communications. Education. Formation pratique [démonstration]. Divertissement. Publication de livres. Prêts de livres. Production et représentation de spectacles. Location de films cinématographiques, d'enregistrement sonores. Information en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Montage de bandes vidéo. ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique], exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], publication électronique de livres et de prériodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-édition. Recherches techniques, recherches judiciaires, étude de projets techniques. Programmation pour ordinateurs. Elaboration [conception] de logiciels. Création et entretien de sites web pour des tiers. Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.