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Marques déposées par Robin Brigitte
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arta wall deco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arta wall deco
Robin Brigitte, Agissant pour le compte de la société Arta WallDeco en cours de formation

Numéro de dépôt :
3858759
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
arta wall deco de Robin Brigitte

Présentation de la marque arta wall deco

Déposée le 14 septembre 2011 par Robin Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arta wall deco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Robin Brigitte, Agissant pour le compte de la société Arta WallDeco en cours de formation domicilié(e) 39 rue Costes et Bellonte - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robin Brigitte domicilié(e) 39 rue Costes et Bellonte - 49000 - ANGERS - France.

La marque arta wall deco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arta wall deco est expirée depuis le 14 septembre 2021.


Robin Brigitte, Agissant pour le compte de la société Arta WallDeco en cours de formation - 39 rue Costes et Bellonte - 49000 - ANGERS - France


Robin Brigitte - 39 rue Costes et Bellonte - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 15 mai 2012 - Rejet partiel n°575869 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).