Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTA GRAPHICA
ROBIN Brigitte
HUART Jacky

Numéro de dépôt :
97711540
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2017

Présentation de la marque ARTA GRAPHICA

Déposée le 31 décembre 1997 par ROBIN Brigitte et HUART Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTA GRAPHICA »

Les déposants sont ROBIN Brigitte domicilié(e) 16, boulevard Victor Hugo,64500 SAINT JEAN DE LUZ (dossier no 2353737) - 64500 - France et HUART Jacky domicilié(e) 16 boulevard Victor Hugo,64500 SAINT JEAN DE LUZ (dossier no 2353737) - 64500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte ROBIN domicilié(e) 16, boulevard Victor Hugo,64500 SAINT JEAN DE LUZ (dossier no 2353737) - 64500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTA GRAPHICA est expirée depuis le 31 décembre 2017.


ROBIN Brigitte - 16, boulevard Victor Hugo,64500 SAINT JEAN DE LUZ (dossier no 2353737) - 64500 - France

HUART Jacky - 16 boulevard Victor Hugo,64500 SAINT JEAN DE LUZ (dossier no 2353737) - 64500 - France


Brigitte ROBIN - 16, boulevard Victor Hugo,64500 SAINT JEAN DE LUZ (dossier no 2353737) - 64500 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353737 - Publication au BOPI 2007-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

- publicité - conseils en communication mercatique et stratégie commerciale. - réalisation et édition de documents de nature commerciale et institutionnelle. - élaboration de logotypes, de plaquettes commerciales, de dépliants publicitaires. Conception de campagnes publicitaires. Promotion des ventes. - mise en page de documents. - service de cartographie. - plastification par laminage de documents - service d'ingénierie documentaire, à savoir compilation de données (élaboration de documentation), mise à jour de documentation, structuration de documentation, gestion documentaire. - création (élaboration) d'une photothèque, reportage photographique. - programmation et élaboration de logiciels. - bureaux d'études techniques et d'esthétisme industriels. - service d'impression numérique. - service de numérisation, de retouche et de montage de photos par ordinateur. - conception et développement assistés par ordinateur. Conception graphique, à savoir infographie et service d'illustration graphique, conception de diaporamas et de transparents. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation d'une base de données commerciale et publicitaire. - conception de sites nets, mise à jour et maintenance de ces sites. Elaboration (conception) de la charte graphique et éditoriale de ces sites nets. Elaboration d'images de synthèse.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.