Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPTSON
Numéro de dépôt :
1394324
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1996
Présentation de la marque CAPTSON
Déposée le 15 septembre 1986 par ROBILLARD Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPTSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPTSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTSON est expirée depuis le 15 septembre 1996.
ROBILLARD Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30