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Marques déposées par monsieur ROBILIARD DIDIER
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PATRICODE LE PATRIMOINE DÉCODÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICODE LE PATRIMOINE DÉCODÉ
M. ROBILIARD DIDIER, Agissant pour le compte de la société PATRICODE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4001476
Date de dépôt :
28/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2023
PATRICODE LE PATRIMOINE DÉCODÉ de ROBILIARD DIDIER

Présentation de la marque PATRICODE LE PATRIMOINE DÉCODÉ

Déposée le 28 avril 2013 par monsieur ROBILIARD DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PATRICODE LE PATRIMOINE DÉCODÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est monsieur ROBILIARD DIDIER domicilié(e) 14 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBILIARD DIDIER domicilié(e) 14 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France.

La marque PATRICODE LE PATRIMOINE DÉCODÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICODE LE PATRIMOINE DÉCODÉ est expirée depuis le 28 avril 2023.

ROBILIARD DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : GUEPES OUT


M. ROBILIARD DIDIER, Agissant pour le compte de la société PATRICODE en cours de formation - 14 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France


M. ROBILIARD DIDIER - 14 RUE VAVIN - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621131 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.